CONSEIL MUNICIPAL - DÉLIBÉRATIONS
Délibérations Conseil Municipal du 09/10/2025 :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 16 juillet 2025
2. vente terrain ZAC - acte complémentaire
3. Vente terrain rue de Montbronn
4. Vente terrain rue Sainte Barbe
5. Marché pour les travaux de voirie définitive rue de Charente
6. projet de transformation du tennis couvert en salle omnisports
7. Information de la décision du Maire pour l’ouverture d’une ligne de trésorerie
8. Remboursement d’une dépense d’intérêt communal préfinancée par un élu
Délibérations Conseil Municipal du 26/11/2025 :
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 09 octobre 2025
2. Décision modificative budgétaire n°1
3. Avis projet d'exploitation d'un troupeau de 230 vaches laitières par la SCEA Denis
4. Forêt communale - Programme des travaux d’exploitation pour l’exercice forestier 2026
5. Forêt communale – proposition de coupe – exercice 2027
6. Remboursement d’une dépense d’intérêt communal préfinancée par un élu
Délibérations Conseil Municipal du 04/03/2026
1-approbation du compte rendu de la séance du 26 novembre 2025
2-information sur l'état de la dette de la commune et des budgets annexes
3-suppression et création d'emploi
4-création de postes d'agents saisonniers d'été 2026
5-avis concernant la création d'un secteur de taille et de capacité d'accueil limitées
6-labellisation ville et village d'accueil des véhicules d'époque
8-Remboursement d'une dépense d'intérêt communal préfinancé par un agent
9-remboursement d'une dépense d'intérêt communal préfinancé par un élu
Convocation conseil municipal 20 MARS 2026
Délibération du conseil municipal du 20 Mars 2026
Délibération conseil municipal du 08 Avril 2026
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU 29 AVRIL 2026
Approbation du compte rendu du 08 Avril 2026
Vote du budget primitif 2026 de la Commune
Vote du budget primitif 2026 du lotissement Les Vergers
Institution de la commission communale des impôts directs
Désignation du correspondant incendie de la commune
DELIBERATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS - SEANCE DU 29 AVRIL 2026
Approbation du compte rendu du 24 Mars 2025
Approbation du compte financier unique 2025
Désignation des délégués du CCAS auprès du CA de la Résidence Albert Schweitzer