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CONSEIL MUNICIPAL - DÉLIBÉR...

CONSEIL MUNICIPAL - DÉLIBÉRATIONS

Délibérations Conseil Municipal du 09/10/2023 :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 30 août 2023

2. Renouvellement des baux de chasse communale

3. Convention d'objectifs et de financement de l'espace de Vie Sociale

4. Représentant CA de la Résidence A. Schweitzer

5. Cession terrain l'Orée du Bois T3

Délibérations Conseil Municipal du 23/10/2023 :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 09 octobre 2023

2. Renouvellement des baux de chasse communale

3. Vente de terrain rue des Vergers M et Mme Muller

4. convention de mise à disposition de personnel contractuel

5. Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables

Délibérations Conseil Municipal du 27/11/2023 :

1. Approbation du compte-rendu de la séance du 09 octobre 2023

2. Convention de mise en œuvre du dispositif petits déjeuners à l’école

3. Règlement intérieur du cimetière municipal

4. Fixation de la redevance des concessions

5. Décision modificative budgétaire n°3

6. Subvention Fonds Vert – rénovation de l'éclairage public

7. Désignation estimateur de dégats de gibier rouge

8. Vente d'un véhicule communal

9. Programme d'exploitation pour l'exercice forestier 2024

Rohrbach-lès-Bitche

MAIRIE - ROHRBACH-LÈS-BITCHE

1 rue du Chanoine-Châtelain
57410 Rohrbach-lès-Bitche

Tél. 03 87 09 70 95

mairie@rohrbach.fr
www.rohrbach-les-bitche.fr/

Horaires d’ouverture de la Mairie: *Lundi au vendredi: 9h-12h et 14h-17h*Samedi matin : 9h-12h (sauf juillet/août)

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Population: 2366 habitants au 1er janvier 2021
(données INSEE)